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477 944 649

Active
Siren477 944 649Entrepreneur individuel ARBOISCréée le 03 juin 2004

0121Z · Culture de la vigne

Fiche d'identité de 477 944 649

Dénomination
477 944 649
SIREN
477 944 649
SIRET (siège)
477 944 649 00045
N° TVA intracommunautaire
FR38477944649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 944 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
03 juin 2004
Siège social
ARBOIS
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 477 944 649

Culture de la vigne,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 477 944 649

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 477 944 649

4 établissements, dont 1 en activité.

  • ARBOISSiègeActif

    477 944 649 00045 · ouvert le 29 janvier 2018 · NAF 0121Z

  • VADANSFermé

    477 944 649 00011 · ouvert le 03 juin 2004 · NAF 011G

  • ARBOISFermé

    477 944 649 00029 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0121Z

  • ARBOISFermé

    477 944 649 00037 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 0121Z

Conformité de 477 944 649

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 477 944 649. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 477 944 649 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 477 944 649

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2004