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478 869 613

Active
Siren478 869 613Entrepreneur individuel MUESPACHCréée le 08 octobre 2004

2370Z · Taille, façonnage et finissage de pierres

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 478 869 613

Dénomination
478 869 613
SIREN
478 869 613
SIRET (siège)
478 869 613 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51478869613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 869 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2370Z - Taille, façonnage et finissage de pierres
Date de création
08 octobre 2004
Siège social
MUESPACH
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 478 869 613

Activité de taille de pierre exclusivement en atelier, fabrication d'éléments décoratifs, artistiques ou architecturaux destinés notamment au bâtiment, sculpture sur pierre, négoce d'éléments en pierre, formation et conseils à la sculpture et aux techniques de taille de pierre .

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 478 869 613

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 478 869 613

2 établissements, dont 2 en activité.

  • MUESPACHSiègeActif

    478 869 613 00016 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 2369Z

  • MIMIZANActif

    478 869 613 00024 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 6820A

Conformité de 478 869 613

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 478 869 613. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 478 869 613 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 478 869 613

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2004

Marques déposées par 478 869 613

478 869 613 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • ARTISAN DE LA PIERRE

    N° 3479069 · Déposée le 01 février 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 20 · expirée le 01 février 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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