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479 358 533

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Siren479 358 533Entrepreneur individuel BIANS LES USIERSCréée le 15 novembre 2004

4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 479 358 533

Dénomination
479 358 533
SIREN
479 358 533
SIRET (siège)
479 358 533 00038
N° TVA intracommunautaire
FR74479358533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 358 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Date de création
15 novembre 2004
Siège social
BIANS LES USIERS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 479 358 533

Activité de rôtisserie ambulante , préparation, fabrication , et vente de produits alimentaires a emporter ou sur place , vente de boissons , participation a des marchés , foires et évènements

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 479 358 533

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 479 358 533

3 établissements, dont 1 en activité.

  • BIANS LES USIERSSiègeActif

    479 358 533 00038 · ouvert le 27 février 2024 · NAF 5610C

  • PONTARLIERFermé

    479 358 533 00012 · ouvert le 08 novembre 2004 · NAF 454C

  • BIANS-LES-USIERSFermé

    479 358 533 00020 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 4782Z

Documents juridiques de 479 358 533

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 02 décembre 2015

  • Acte

Conformité de 479 358 533

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 479 358 533. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 479 358 533 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 479 358 533

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-02 · Début d'activité : 2015-12-01

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2004

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