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479 706 566

Active
Siren479 706 566Entrepreneur individuel COURMESCréée le 01 décembre 2004

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Fiche d'identité de 479 706 566

Dénomination
479 706 566
SIREN
479 706 566
SIRET (siège)
479 706 566 00037
N° TVA intracommunautaire
FR65479706566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 706 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 décembre 2004
Siège social
COURMES
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 479 706 566

Élevage de chevaux et d'autres équidés

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Dirigeants et représentants de 479 706 566

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 479 706 566

4 établissements, dont 1 en activité.

  • COURMESSiègeActif

    479 706 566 00037 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 0143Z

  • VENCEFermé

    479 706 566 00011 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 741G

  • TOURRETTES-SUR-LOUPFermé

    479 706 566 00029 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 0143Z

  • TOURRETTES-SUR-LOUPFermé

    479 706 566 00045 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 0143Z

Conformité de 479 706 566

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 479 706 566. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 479 706 566 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 479 706 566

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2004

Marchés publics de 479 706 566

3 marchés publics ont été notifiés à 479 706 566 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 150 k€.

  • Eco débroussaillage avec des ânes sur les communes du SIVOM du Pays de Vence

    COMMUNE DE VENCE (MAIRIE) · notifié le 22 janvier 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    50,0 k€Travaux
  • ECO DEBROUSSAILLAGE AVEC DES ANES

    COMMUNE DE VENCE (MAIRIE) · notifié le 22 janvier 2026 · Procédure adaptée · 1 an · 1 offre reçue

    50,0 k€Travaux
  • ECO DEBROUSSAILLAGE AVEC DES ANES

    SIVOM DU PAYS DE VENCE · notifié le 01 mars 2022 · Procédure adaptée · 1 mois

    50,0 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr