Checkers

481 198 596

Active
Siren481 198 596Entrepreneur individuel CHATEAUDUNCréée le 02 mars 20051

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents
Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 481 198 596

Dénomination
481 198 596
SIREN
481 198 596
SIRET (siège)
481 198 596 00027
N° TVA intracommunautaire
FR90481198596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 198 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
02 mars 2005
Effectif
1
Siège social
CHATEAUDUN
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 481 198 596

PEINTURE BATIMENT INTERIEURE EXTERIEURE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 481 198 596

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 481 198 596

3 établissements, dont 1 en activité.

  • CHATEAUDUNSiègeActif

    481 198 596 00027 · ouvert le 05 janvier 2009 · NAF 4334Z

  • CHATEAUDUNFermé

    481 198 596 00019 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 4334Z

  • CLOYES-LES-TROIS-RIVIERESFermé

    481 198 596 00035 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 5210B

Documents juridiques de 481 198 596

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 481 198 596

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 481 198 596. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 481 198 596 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 481 198 596 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 481 198 596

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-21 · Début d'activité : 2009-01-05

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2005