481 868 867
Active9003B · Autre création artistique
Fiche d'identité de 481 868 867
INSEE- Dénomination
- 481 868 867
- SIREN
- 481 868 867
- SIRET (siège)
- 481 868 867 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR93481868867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 868 867
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 18 avril 2005
- Siège social
- CAHORS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 481 868 867
Autre création artistique
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Dirigeants et représentants de 481 868 867
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 481 868 867
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- CAHORSSiègeActif
481 868 867 00047 · ouvert le 02 octobre 2023 · NAF 9003B
- TOULOUSEFermé
481 868 867 00013 · ouvert le 18 avril 2005 · NAF 222J
- TOULOUSEFermé
481 868 867 00021 · ouvert le 18 avril 2005 · NAF 1813Z
- TOULOUSEFermé
481 868 867 00039 · ouvert le 04 avril 2016 · NAF 9003B
Conformité de 481 868 867
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 481 868 867. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 19 avril 2016.
Aucune mention de 481 868 867 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 481 868 867
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures de rétablissement professionnelAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de rétablissement professionnel · Jugement du 19 avril 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de rétablissement professionnel.
- création
Date d'effet : 18 avril 2005
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