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483 147 583

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Siren483 147 583Entrepreneur individuel Saint-BrieucCréée le 05 avril 2024

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 483 147 583

Dénomination
483 147 583
SIREN
483 147 583
SIRET (siège)
483 147 583 00023
N° TVA intracommunautaire
FR85483147583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 147 583
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
05 avril 2024
Siège social
Saint-Brieuc
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 483 147 583

fabrication d'articles céramique à usage domestique ou ornemental.

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Dirigeants et représentants de 483 147 583

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 483 147 583

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-BrieucSiègeActif

    483 147 583 00023 · ouvert le 05 avril 2024 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 483 147 583

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 483 147 583

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 483 147 583. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 483 147 583 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 483 147 583

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2024

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