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483 741 849

Active
Siren483 741 849Entrepreneur individuel Revel-TourdanCréée le 07 novembre 2024

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 483 741 849

Dénomination
483 741 849
SIREN
483 741 849
SIRET (siège)
483 741 849 00044
N° TVA intracommunautaire
FR23483741849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 741 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
07 novembre 2024
Siège social
Revel-Tourdan
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 483 741 849

VENTE DE FRUIT SUR VOIE PUBLIQUE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 483 741 849

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 483 741 849

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Revel-TourdanSiègeActif

    483 741 849 00044 · ouvert le 15 octobre 2024 · NAF 4781Z

Documents juridiques de 483 741 849

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 14 octobre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 14 octobre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 14 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 octobre 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 13 octobre 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 13 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 483 741 849

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 483 741 849. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 483 741 849 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 483 741 849

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-10-15

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2024