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489 311 563

Active
Siren489 311 563Entrepreneur individuel CREYS-MEPIEUCréée le 20 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 489 311 563

Dénomination
489 311 563
SIREN
489 311 563
SIRET (siège)
489 311 563 00030
N° TVA intracommunautaire
FR42489311563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 311 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
20 janvier 2011
Siège social
CREYS-MEPIEU
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 489 311 563

TRAVAUX PHOTOGRAPHIQUES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 489 311 563

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 489 311 563

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 489 311 563

3 établissements, dont 1 en activité.

  • CREYS-MEPIEUSiègeActif

    489 311 563 00030 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 7420Z

  • PERNES-LES-FONTAINESFermé

    489 311 563 00014 · ouvert le 09 mars 2006 · NAF 1813Z

  • ARANDON-PASSINSFermé

    489 311 563 00022 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 7420Z

Documents juridiques de 489 311 563

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de 489 311 563

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 489 311 563. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 489 311 563

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 489 311 563. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 489 311 563 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 489 311 563

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-01

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2011

Marques déposées par 489 311 563

489 311 563 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • N1photos

    N° 4944010 · Déposée le 09 mars 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 41 · valable jusqu’au 09 mars 2033

  • N1PHOTOS

    N° 3669884 · Déposée le 07 août 2009 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 40, 41 · expirée le 07 août 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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