489 501 510
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Fiche d'identité de 489 501 510
INSEE- Dénomination
- 489 501 510
- SIREN
- 489 501 510
- SIRET (siège)
- 489 501 510 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR08489501510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 501 510
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 27 avril 2006
- Siège social
- PAULHAN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 489 501 510
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Dirigeants et représentants de 489 501 510
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 489 501 510
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- PAULHANSiègeActif
489 501 510 00049 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 7022Z
- BETHUNEFermé
489 501 510 00015 · ouvert le 27 avril 2006 · NAF 7022Z
- ASPIRANFermé
489 501 510 00023 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 7022Z
Conformité de 489 501 510
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 489 501 510. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 489 501 510 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 489 501 510
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 avril 2006
Marques déposées par 489 501 510
INPI489 501 510 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeZestiv'Arts
N° 3837688 · Déposée le 09 juin 2011 · Marque semi-figurative
Classes 20, 35, 41 · expirée le 09 juin 2021
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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