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489 538 090

Active
Siren489 538 090Entrepreneur individuel SAINT-AMANT-DE-NOUERECréée le 25 février 2011

3109B · Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 489 538 090

Dénomination
489 538 090
SIREN
489 538 090
SIRET (siège)
489 538 090 00023
N° TVA intracommunautaire
FR41489538090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 538 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B - Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Date de création
25 février 2011
Siège social
SAINT-AMANT-DE-NOUERE
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 489 538 090

Tapisserie d'ameublement décoration réfection fabrication de sièges d'ameublement vente d'oeuvres artistiques

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Dirigeants et représentants de 489 538 090

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 489 538 090

3 établissements, dont 1 en activité.

  • SAINT-AMANT-DE-NOUERESiègeActif

    489 538 090 00023 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 3109B

  • SAINT-AMANT-DE-NOUEREFermé

    489 538 090 00015 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 9003B

  • ROUILLACFermé

    489 538 090 00031 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 9524Z

Conformité de 489 538 090

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 489 538 090. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 489 538 090 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 489 538 090

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-22 · Début d'activité : 2011-03-01

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2011

Marques déposées par 489 538 090

489 538 090 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CAREBOC Atelier-Galerie

    N° 3831775 · Déposée le 16 mai 2011 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 18, 19, 20 · expirée le 16 mai 2021

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

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