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489 839 365

Active
Siren489 839 365Entrepreneur individuel AUXONNECréée le 07 juin 2024

6201Z · Programmation informatique

Documents

Fiche d'identité de 489 839 365

Dénomination
489 839 365
SIREN
489 839 365
SIRET (siège)
489 839 365 00033
N° TVA intracommunautaire
FR20489839365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 839 365
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
07 juin 2024
Siège social
AUXONNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 489 839 365

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Dirigeants et représentants de 489 839 365

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 489 839 365

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AUXONNESiègeActif

    489 839 365 00033 · ouvert le 06 mai 2024 · NAF 6201Z

Documents juridiques de 489 839 365

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 17 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 489 839 365

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 489 839 365. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 489 839 365 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 489 839 365

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2024