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490 274 602

Fermée
Siren490 274 602Entrepreneur individuel PAULHACRadiée le 31 décembre 2025

6201Z · Programmation informatique

Fiche d'identité de 490 274 602

Dénomination
490 274 602
SIREN
490 274 602
SIRET (siège)
490 274 602 00054
N° TVA intracommunautaire
FR14490274602Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 274 602
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z - Programmation informatique
Date de création
15 décembre 2005
Date de radiation
31 décembre 2025
Siège social
PAULHAC
Établissements
5
Statut
Fermée

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 490 274 602

Programmation informatique

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Dirigeants et représentants de 490 274 602

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 490 274 602

5 établissements, dont 0 en activité.

  • PAULHACSiègeFermé

    490 274 602 00054 · ouvert le 17 avril 2018 · NAF 6201Z

  • FRONTONFermé

    490 274 602 00013 · ouvert le 15 décembre 2005 · NAF 6201Z

  • FRONTONFermé

    490 274 602 00021 · ouvert le 25 janvier 2008 · NAF 6201Z

  • VILLENEUVE-LES-BOULOCFermé

    490 274 602 00039 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6201Z

  • SAINT-LOUP-CAMMASFermé

    490 274 602 00047 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 6201Z

Conformité de 490 274 602

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 274 602. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 490 274 602 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 490 274 602

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2005

Marques déposées par 490 274 602

490 274 602 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • NOVEAWEB

    N° 3539719 · Déposée le 23 novembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 42 · expirée le 23 novembre 2017

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr