490 278 074
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Fiche d'identité de 490 278 074
INSEE- Dénomination
- 490 278 074
- SIREN
- 490 278 074
- SIRET (siège)
- 490 278 074 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR51490278074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 278 074
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1629Z
- Date de création
- 22 octobre 2021
- Siège social
- SOUCIEU-EN-JARREST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 490 278 074
FABRICATION DE BATONS DE RANDONNEES EN BOIS
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Finances de 490 278 074
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 490 278 074
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 490 278 074
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SOUCIEU-EN-JARRESTSiègeActif
490 278 074 00011 · ouvert le 29 septembre 2021 · NAF 1629Z
Documents juridiques de 490 278 074
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de 490 278 074
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 490 278 074. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 490 278 074
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 278 074. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 490 278 074 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 490 278 074
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2021
Marques déposées par 490 278 074
INPI490 278 074 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLEMACH
N° 3166432 · Déposée le 29 mai 2002 · Marque verbale
Classes 6, 9, 12 · expirée le 20 mai 2022
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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