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490 421 534

Active
Siren490 421 534Entrepreneur individuel ValserhôneCréée le 30 juillet 2025

4331Z · Travaux de plâtrerie

Documents

Fiche d'identité de 490 421 534

Dénomination
490 421 534
SIREN
490 421 534
SIRET (siège)
490 421 534 00036
N° TVA intracommunautaire
FR42490421534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 421 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
30 juillet 2025
Siège social
Valserhône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 490 421 534

Travaux de plâtrerie

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Dirigeants et représentants de 490 421 534

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 490 421 534

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ValserhôneSiègeActif

    490 421 534 00036 · ouvert le 24 mai 2025 · NAF 4331Z

Documents juridiques de 490 421 534

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 02 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 02 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 490 421 534

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 421 534. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 490 421 534 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 490 421 534

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-18 · Début d'activité : 2014-05-02

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 2025