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490 513 439

Active
Siren490 513 439Entrepreneur individuel CLERMONT-SUR-LAUQUETCréée le 01 juillet 2003

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents

Fiche d'identité de 490 513 439

Dénomination
490 513 439
SIREN
490 513 439
SIRET (siège)
490 513 439 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83490513439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 513 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 juillet 2003
Siège social
CLERMONT-SUR-LAUQUET
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 490 513 439

Elevage d'autres animaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 490 513 439

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 490 513 439

2 établissements, dont 2 en activité.

  • CLERMONT-SUR-LAUQUETSiègeActif

    490 513 439 00011 · ouvert le 02 juillet 2003 · NAF 0149Z

  • Clermont-sur-LauquetActif

    490 513 439 00029 · ouvert le 13 mai 2024 · NAF 8130Z

Documents juridiques de 490 513 439

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 490 513 439

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 513 439. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 490 513 439 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 490 513 439

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-07-22 · Début d'activité : 2026-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2003