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490 587 946

Active
Siren490 587 946Entrepreneur individuel LA CHAPELLE-DES-POTSCréée le 01 janvier 2005

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Fiche d'identité de 490 587 946

Dénomination
490 587 946
SIREN
490 587 946
SIRET (siège)
490 587 946 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19490587946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 587 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
LA CHAPELLE-DES-POTS
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 490 587 946

Création artistique relevant des arts plastiques

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Dirigeants et représentants de 490 587 946

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 490 587 946

2 établissements, dont 2 en activité.

  • LA CHAPELLE-DES-POTSSiègeActif

    490 587 946 00016 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003A

  • LEGE-CAP-FERRETActif

    490 587 946 00032 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0210Z

Conformité de 490 587 946

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 587 946. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 490 587 946 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 490 587 946

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005