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490 614 567

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Siren490 614 567Entrepreneur individuel Saint-Vaast-sur-SeullesCréée le 15 juillet 2026

2511Z · Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 490 614 567

Dénomination
490 614 567
SIREN
490 614 567
SIRET (siège)
490 614 567 00025
N° TVA intracommunautaire
FR51490614567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 614 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2511Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Date de création
15 juillet 2026
Siège social
Saint-Vaast-sur-Seulles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 490 614 567

SOUDURE : conception, réalisation, réparation. Maintenance industrielle : réparation, entretien.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 490 614 567

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 490 614 567

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Vaast-sur-SeullesSiègeActif

    490 614 567 00025 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 2511Z

Documents juridiques de 490 614 567

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 490 614 567

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 614 567. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 490 614 567 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 490 614 567

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2026

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