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490 659 067

Active
Siren490 659 067Entrepreneur individuel MONTBELIARDCréée le 04 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 490 659 067

Dénomination
490 659 067
SIREN
490 659 067
SIRET (siège)
490 659 067 00022
N° TVA intracommunautaire
FR79490659067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 659 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1812Z
Date de création
04 novembre 2021
Siège social
MONTBELIARD
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 490 659 067

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Finances de 490 659 067

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 490 659 067

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 490 659 067

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MONTBELIARDSiègeActif

    490 659 067 00022 · ouvert le 25 octobre 2021 · NAF 1812Z

Documents juridiques de 490 659 067

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Comptes annuels de 490 659 067

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 490 659 067. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 490 659 067

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 490 659 067. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 490 659 067 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 490 659 067

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2021

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