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491 038 584

Active
Siren491 038 584Entrepreneur individuel LA BOUILLADISSECréée le 06 décembre 2023

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 491 038 584

Dénomination
491 038 584
SIREN
491 038 584
SIRET (siège)
491 038 584 00034
N° TVA intracommunautaire
FR44491038584Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 038 584
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
06 décembre 2023
Siège social
LA BOUILLADISSE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 491 038 584

ARCHITECTE-ACTIVITES D'ARCHITECTURE

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Dirigeants et représentants de 491 038 584

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 491 038 584

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA BOUILLADISSESiègeActif

    491 038 584 00034 · ouvert le 26 novembre 2023 · NAF 7111Z

Conformité de 491 038 584

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 038 584. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 491 038 584 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 491 038 584

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2023

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