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491 043 634

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Siren491 043 634Entrepreneur individuel Castelnau-le-LezCréée le 05 septembre 2024

4339Z · Autres travaux de finition

Documents

Fiche d'identité de 491 043 634

Dénomination
491 043 634
SIREN
491 043 634
SIRET (siège)
491 043 634 00022
N° TVA intracommunautaire
FR62491043634Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 043 634
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z - Autres travaux de finition
Date de création
05 septembre 2024
Siège social
Castelnau-le-Lez
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 491 043 634

ferronnerie, achat de métal et transformation en objets d'art , de décoration , de mobilier , exposition en salon, vente d'objets sur des marchés

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Dirigeants et représentants de 491 043 634

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 491 043 634

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Castelnau-le-LezSiègeActif

    491 043 634 00022 · ouvert le 01 août 2024 · NAF 4339Z

Documents juridiques de 491 043 634

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 23 juillet 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 491 043 634

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 043 634. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 491 043 634 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 491 043 634

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Début d'activité : 2015-01-01

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2024