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491 528 931

Active
Siren491 528 931Entrepreneur individuel FouesnantCréée le 18 juin 2026

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 491 528 931

Dénomination
491 528 931
SIREN
491 528 931
SIRET (siège)
491 528 931 00026
N° TVA intracommunautaire
FR80491528931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 528 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 juin 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
18 juin 2026
Siège social
Fouesnant
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 491 528 931

conception de plans, dessin technique pour des aménagements extérieurs

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Dirigeants et représentants de 491 528 931

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 491 528 931

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FouesnantSiègeActif

    491 528 931 00026 · ouvert le 18 juin 2026 · NAF 7111Z

Conformité de 491 528 931

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 528 931. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 491 528 931 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 491 528 931

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2026

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