491 562 674
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 491 562 674
INSEE- Dénomination
- 491 562 674
- SIREN
- 491 562 674
- SIRET (siège)
- 491 562 674 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR41491562674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 562 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 août 2006
- Siège social
- AMBERIEU-EN-BUGEY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 491 562 674
Agences immobilières
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Dirigeants et représentants de 491 562 674
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 491 562 674
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- AMBERIEU-EN-BUGEYSiègeActif
491 562 674 00037 · ouvert le 15 novembre 2019 · NAF 6831Z
- AMBRONAYFermé
491 562 674 00011 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 703A
- AMBRONAYFermé
491 562 674 00029 · ouvert le 13 juin 2007 · NAF 703A
Conformité de 491 562 674
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 562 674. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 491 562 674 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 491 562 674
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2006
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