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491 602 694

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Siren491 602 694Entrepreneur individuel ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 15 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 491 602 694

Dénomination
491 602 694
SIREN
491 602 694
SIRET (siège)
491 602 694 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15491602694Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 602 694
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
15 septembre 2006
Siège social
ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 491 602 694

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

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Finances de 491 602 694

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 491 602 694

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 491 602 694

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif

    491 602 694 00011 · ouvert le 15 septembre 2006 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 491 602 694

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 491 602 694

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 491 602 694. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 491 602 694

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 602 694. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 491 602 694 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 491 602 694

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-02 · Début d'activité : 2022-05-30

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-22 · Début d'activité : 2017-11-22

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2006

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