491 816 765
Active9001Z · Arts du spectacle vivant
Fiche d'identité de 491 816 765
INSEE- Dénomination
- 491 816 765
- SIREN
- 491 816 765
- SIRET (siège)
- 491 816 765 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR88491816765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 816 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z - Arts du spectacle vivant
- Date de création
- 01 janvier 2002
- Siège social
- BESANCON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 491 816 765
Arts du spectacle vivant
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Dirigeants et représentants de 491 816 765
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 491 816 765
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- BESANCONSiègeActif
491 816 765 00011 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 9001Z
- BESANCONActif
491 816 765 00029 · ouvert le 26 novembre 2013 · NAF 7420Z
Conformité de 491 816 765
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 491 816 765. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 491 816 765 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 491 816 765
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2002
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