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492 003 066

Active
Siren492 003 066Entrepreneur individuel SAINT-PAULCréée le 01 septembre 2006

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 492 003 066

Dénomination
492 003 066
SIREN
492 003 066
SIRET (siège)
492 003 066 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77492003066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 003 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
01 septembre 2006
Siège social
SAINT-PAUL
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 492 003 066

fabrication de bijoux et de poteries artisanales

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Dirigeants et représentants de 492 003 066

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 492 003 066

1 établissement, dont 1 en activité.

  • SAINT-PAULSiègeActif

    492 003 066 00015 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 492 003 066

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 11 juin 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 juin 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 492 003 066

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 492 003 066. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 492 003 066 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 492 003 066

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2006