Checkers

492 031 513

Active
Siren492 031 513Entrepreneur individuel Vernou-la-Celle-sur-SeineCréée le 02 janvier 2025

8130Z · Services d'aménagement paysager

Documents

Fiche d'identité de 492 031 513

Dénomination
492 031 513
SIREN
492 031 513
SIRET (siège)
492 031 513 00053
N° TVA intracommunautaire
FR58492031513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 031 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
02 janvier 2025
Siège social
Vernou-la-Celle-sur-Seine
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 492 031 513

Elagage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 492 031 513

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 492 031 513

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Vernou-la-Celle-sur-SeineSiègeActif

    492 031 513 00053 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8130Z

Documents juridiques de 492 031 513

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 31 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 492 031 513

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 492 031 513. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 492 031 513 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 492 031 513

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-02 · Début d'activité : 2025-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2025