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494 463 581

Active
Siren494 463 581Entrepreneur individuel ToulouseCréée le 01 mars 2007

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 494 463 581

Dénomination
494 463 581
SIREN
494 463 581
SIRET (siège)
494 463 581 00053
N° TVA intracommunautaire
FR19494463581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 463 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 mars 2007
Siège social
Toulouse
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 494 463 581

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 494 463 581

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 494 463 581

5 établissements, dont 1 en activité.

  • ToulouseSiègeActif

    494 463 581 00053 · ouvert le 06 décembre 2024 · NAF 7111Z

  • PAMIERSFermé

    494 463 581 00012 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 7111Z

  • PAMIERSFermé

    494 463 581 00020 · ouvert le 21 septembre 2009 · NAF 7111Z

  • PAMIERSFermé

    494 463 581 00038 · ouvert le 31 octobre 2012 · NAF 7111Z

  • PamiersFermé

    494 463 581 00046 · ouvert le 01 avril 2014 · NAF 7111Z

Conformité de 494 463 581

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 494 463 581. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 494 463 581 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 494 463 581

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Marchés publics de 494 463 581

3 marchés publics ont été notifiés à 494 463 581 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 168 k€.

  • Maitrise d’oeuvre pour la construction d’un espace Jeunes

    COMMUNE DE SAVERDUN (MAIRIE) · notifié le 28 avril 2025 · Procédure adaptée · 30 mois · 7 offres reçues

    58,9 k€Services
  • MO ESPACE JEUNES

    COMMUNE DE SAVERDUN (MAIRIE) · notifié le 28 avril 2025 · Procédure adaptée · 30 mois · 7 offres reçues

    58,9 k€Services
  • Maitrise d’oeuvre pour la construction d’un espace Jeunes

    COMMUNE DE SAVERDUN (MAIRIE) · notifié le 21 juin 2024 · Procédure adaptée · 30 mois · 7 offres reçues

    50,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr