494 861 305
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 494 861 305
INSEE- Dénomination
- 494 861 305
- SIREN
- 494 861 305
- SIRET (siège)
- 494 861 305 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR91494861305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 861 305
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 06 novembre 2025
- Siège social
- Douvres-la-Délivrande
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 494 861 305
Conception de vêtements en tissus ou en cuir
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Dirigeants et représentants de 494 861 305
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 494 861 305
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Douvres-la-DélivrandeSiègeActif
494 861 305 00030 · ouvert le 10 novembre 2025 · NAF 1413Z
Conformité de 494 861 305
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 494 861 305. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 494 861 305 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 494 861 305
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 novembre 2025
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