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497 626 259

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Siren497 626 259Entrepreneur individuel Ouroux-sur-SaôneCréée le 09 octobre 2025

3320D · Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels

Documents

Fiche d'identité de 497 626 259

Dénomination
497 626 259
SIREN
497 626 259
SIRET (siège)
497 626 259 00053
N° TVA intracommunautaire
FR95497626259Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 626 259
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3320D - Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels
Date de création
09 octobre 2025
Siège social
Ouroux-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 497 626 259

Electricité générale, Electrotechnique, Domotique, Dépannage électrique, petits travaux de montage, préfabrication et adaptabilité pour le second oeuvre.

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Dirigeants et représentants de 497 626 259

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 497 626 259

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Ouroux-sur-SaôneSiègeActif

    497 626 259 00053 · ouvert le 25 juin 2025 · NAF 3320D

Documents juridiques de 497 626 259

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 01 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 497 626 259

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 497 626 259. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 497 626 259 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 497 626 259

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2025