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497 633 776

Active
Siren497 633 776Entrepreneur individuel Saint-Ouen-du-TilleulCréée le 10 avril 2007

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 497 633 776

Dénomination
497 633 776
SIREN
497 633 776
SIRET (siège)
497 633 776 00016
N° TVA intracommunautaire
FR45497633776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 633 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
10 avril 2007
Siège social
Saint-Ouen-du-Tilleul
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 497 633 776

Activités d'architecture

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Dirigeants et représentants de 497 633 776

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 497 633 776

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-Ouen-du-TilleulSiègeActif

    497 633 776 00016 · ouvert le 10 avril 2007 · NAF 7111Z

Conformité de 497 633 776

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 497 633 776. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 497 633 776 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 497 633 776

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 avril 2007

Marchés publics de 497 633 776

5 marchés publics ont été notifiés à 497 633 776 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 573 k€.

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour le plan câblage informatique dans 9 lycées normands - Lot n°07 Lycée Napoléon à L’Aigle

    REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 19 décembre 2024 · Appel d'offres ouvert · 3 ans · 4 offres reçues

    111 k€Services
  • MOE MEDIATHEQUE HALLE PLACE

    COMMUNE DE BOSROUMOIS (MAIRIE) · notifié le 06 novembre 2024 · Procédure adaptée · 2 ans

    136 k€Services
  • MAITRISE OEUVRE EXTENSION ECOLE MATERNELLE

    COMMUNE DE BOSROUMOIS (MAIRIE) · notifié le 26 septembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    122 k€Services
  • MAITRISE OEUVRE EXTENSION ECOLE MATERNELLE

    COMMUNE DE BOSROUMOIS (MAIRIE) · notifié le 26 septembre 2023 · Procédure adaptée · 2 ans

    122 k€Services
  • Maitrise d’oeuvre pour l'�co-r�novation de 23 logements collectifs et 7 logements individuels - R�sidence Terre Neuve - Yport (76)

    ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE · notifié le 14 février 2022 · Procédure adaptée · 21 mois

    82,1 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr