497 633 776
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 497 633 776
INSEE- Dénomination
- 497 633 776
- SIREN
- 497 633 776
- SIRET (siège)
- 497 633 776 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR45497633776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 633 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 10 avril 2007
- Siège social
- Saint-Ouen-du-Tilleul
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 497 633 776
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 497 633 776
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 497 633 776
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-Ouen-du-TilleulSiègeActif
497 633 776 00016 · ouvert le 10 avril 2007 · NAF 7111Z
Conformité de 497 633 776
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 497 633 776. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 497 633 776 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 497 633 776
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 2007
Marchés publics de 497 633 776
data.gouv.fr5 marchés publics ont été notifiés à 497 633 776 et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2024. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 573 k€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
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