497 805 630
Active0126Z · Culture de fruits oléagineux
Fiche d'identité de 497 805 630
INSEE- Dénomination
- 497 805 630
- SIREN
- 497 805 630
- SIRET (siège)
- 497 805 630 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52497805630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 805 630
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0126Z - Culture de fruits oléagineux
- Date de création
- 31 juillet 2003
- Siège social
- FRONTIGNAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 497 805 630
Culture de fruits oléagineux
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Dirigeants et représentants de 497 805 630
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 497 805 630
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- FRONTIGNANSiègeActif
497 805 630 00017 · ouvert le 31 juillet 2003 · NAF 0126Z
- FRONTIGNANActif
497 805 630 00025 · ouvert le 21 juillet 2022 · NAF 9319Z
Conformité de 497 805 630
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 497 805 630. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 497 805 630 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 497 805 630
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 juillet 2003
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