497 974 998
Active3212Z · Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Fiche d'identité de 497 974 998
INSEE- Dénomination
- 497 974 998
- SIREN
- 497 974 998
- SIRET (siège)
- 497 974 998 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR70497974998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 974 998
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3212Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
- Date de création
- 14 mai 2007
- Siège social
- SAINT-LOUIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 497 974 998
Fabrication de bijoux en métaux précieux, création, fabrication d'objets en bois avec des minéraux bruts ou tailles, vente de minéraux bruts ou tailles
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Dirigeants et représentants de 497 974 998
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 497 974 998
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- SAINT-LOUISSiègeActif
497 974 998 00013 · ouvert le 10 mai 2007 · NAF 3212Z
Conformité de 497 974 998
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 497 974 998. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 497 974 998 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 497 974 998
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
- création
Date d'effet : 14 mai 2007
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