499 640 274
Active2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Fiche d'identité de 499 640 274
INSEE- Dénomination
- 499 640 274
- SIREN
- 499 640 274
- SIRET (siège)
- 499 640 274 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR10499640274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 640 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
- Date de création
- 06 février 2020
- Siège social
- ROUEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 499 640 274
FABRICATION D'ARTICLES CERAMIQUES A USAGE DOMESTIQUE OU ORNEMENTAL
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Dirigeants et représentants de 499 640 274
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 499 640 274
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- ROUENSiègeActif
499 640 274 00027 · ouvert le 10 janvier 2020 · NAF 2341Z
- PARIS 18Actif
499 640 274 00019 · ouvert le 20 octobre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de 499 640 274
INPIConformité de 499 640 274
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 499 640 274. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 499 640 274 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 499 640 274
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-20 · Début d'activité : 2020-01-10
- création
Date d'effet : 06 février 2020
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