499 866 473
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
Fiche d'identité de 499 866 473
INSEE- Dénomination
- 499 866 473
- SIREN
- 499 866 473
- SIRET (siège)
- 499 866 473 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR92499866473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 866 473
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 19 octobre 2021
- Siège social
- MARTIGNY-SUR-L'ANTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 499 866 473
COUTURE AMEUBLEMENT
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Dirigeants et représentants de 499 866 473
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 499 866 473
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- MARTIGNY-SUR-L'ANTESiègeActif
499 866 473 00022 · ouvert le 18 octobre 2021 · NAF 1413Z
Conformité de 499 866 473
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 499 866 473. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 499 866 473 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 499 866 473
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 octobre 2021
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