4E SOLEIL SYSTEMES PV
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 168 539, 4E SOLEIL SYSTEMES PV est une SARL créée le 22 août 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 Pas Jean Cocteau Zac de Tournezy 1 B 31, 34070 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 4321A.
Fiche d'identité de 4E SOLEIL SYSTEMES PV
INSEE- Dénomination
- 4E SOLEIL SYSTEMES PV
- SIREN
- 443 168 539
- SIRET (siège)
- 443 168 539 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR58443168539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 168 539
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 22 août 2006
- Siège social
- 52 PAS JEAN COCTEAU ZAC DE TOURNEZY 1 B 31, 34070, MONTPELLIER
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Finances de 4E SOLEIL SYSTEMES PV
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de 4E SOLEIL SYSTEMES PV
INSEEBODACCAnciens dirigeants (3)
Gérant statutaire · de décembre 2009 à octobre 2015
Gérant statutaire · de août 2008 à décembre 2009
Gérant non statutaire · de mai 2008 à août 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de 4E SOLEIL SYSTEMES PV
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 34070 MONTPELLIERSiègeFermé
443 168 539 00031 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 4321A
- 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIEREFermé
443 168 539 00015 · ouvert le 23 août 2002 · NAF 453F
- 34070 MONTPELLIERFermé
443 168 539 00023 · ouvert le 17 septembre 2007 · NAF 4321A
- 78870 BAILLYFermé
443 168 539 00049 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 4321A
- 34560 VILLEVEYRACFermé
443 168 539 00056 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4321A
Documents juridiques de 4E SOLEIL SYSTEMES PV
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de 4E SOLEIL SYSTEMES PV
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 4E SOLEIL SYSTEMES PV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de 4E SOLEIL SYSTEMES PV
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 4E SOLEIL SYSTEMES PV. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 10 mai 2010. Clôturée le 25 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 25 septembre 2015 · publié le 13 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 11 mai 2011 · publié le 24 mai 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 10 mai 2010 · publié le 06 mars 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Avril 2010 désignant liquidateur Me Vincent Aussel Arche Jacques Coeur - 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 4E SOLEIL SYSTEMES PV n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 4E SOLEIL SYSTEMES PV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de 4E SOLEIL SYSTEMES PV
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 septembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 11 mai 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 10 mai 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Avril 2010 désignant liquidateur Me Vincent Aussel Arche Jacques Coeur - 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant statutaire : MALMED Pascal
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant statutaire : PERCHAUD Thierry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant non statutaire : PEREZ philippe
- création
Date d'effet : 22 août 2006
Marques déposées par 4E SOLEIL SYSTEMES PV
INPI4E SOLEIL SYSTEMES PV est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeSOLAIRE SYSTEMES
N° 3537797 · Déposée le 14 novembre 2007 · Marque verbale
Classes 6, 11, 37 · expirée le 14 novembre 2017
- Marque expiréeSOLAR SYSTEM
N° 3444624 · Déposée le 02 août 2006 · Marque verbale
Classes 35, 37, 39 · expirée le 02 août 2016
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur 4E SOLEIL SYSTEMES PV
Quel est le numéro SIREN de 4E SOLEIL SYSTEMES PV ?
Le numéro SIREN de 4E SOLEIL SYSTEMES PV est 443 168 539. Le SIRET de son siège social est 443 168 539 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58443168539.
Où se situe le siège social de 4E SOLEIL SYSTEMES PV ?
Le siège social de 4E SOLEIL SYSTEMES PV est situé 52 Pas Jean Cocteau Zac de Tournezy 1 B 31, 34070 Montpellier.
4E SOLEIL SYSTEMES PV est-elle toujours en activité ?
Oui, 4E SOLEIL SYSTEMES PV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
4E SOLEIL SYSTEMES PV est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. 4E SOLEIL SYSTEMES PV a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.
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