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4E SOLEIL SYSTEMES PV

Active
Siren443 168 539SARL34070 MONTPELLIERCréée le 22 août 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 168 539, 4E SOLEIL SYSTEMES PV est une SARL créée le 22 août 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 Pas Jean Cocteau Zac de Tournezy 1 B 31, 34070 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 4321A.

Fiche d'identité de 4E SOLEIL SYSTEMES PV

Dénomination
4E SOLEIL SYSTEMES PV
SIREN
443 168 539
SIRET (siège)
443 168 539 00031
N° TVA intracommunautaire
FR58443168539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 168 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4321A
Date de création
22 août 2006
Siège social
52 PAS JEAN COCTEAU ZAC DE TOURNEZY 1 B 31, 34070, MONTPELLIER
Établissements
5
Statut
Active

Finances de 4E SOLEIL SYSTEMES PV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 4E SOLEIL SYSTEMES PV

Anciens dirigeants (3)

PM

Pascal MALMED

Gérant statutaire · de décembre 2009 à octobre 2015

TP

Thierry PERCHAUD

Gérant statutaire · de août 2008 à décembre 2009

PP

philippe PEREZ

Gérant non statutaire · de mai 2008 à août 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de 4E SOLEIL SYSTEMES PV

5 établissements, dont 0 en activité.

  • 34070 MONTPELLIERSiègeFermé

    443 168 539 00031 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 4321A

  • 34980 SAINT-CLEMENT-DE-RIVIEREFermé

    443 168 539 00015 · ouvert le 23 août 2002 · NAF 453F

  • 34070 MONTPELLIERFermé

    443 168 539 00023 · ouvert le 17 septembre 2007 · NAF 4321A

  • 78870 BAILLYFermé

    443 168 539 00049 · ouvert le 04 janvier 2010 · NAF 4321A

  • 34560 VILLEVEYRACFermé

    443 168 539 00056 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4321A

Documents juridiques de 4E SOLEIL SYSTEMES PV

18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2008

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 08 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 26 août 2003

  • Acte

Dépôt du 28 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de 4E SOLEIL SYSTEMES PV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 4E SOLEIL SYSTEMES PV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 4E SOLEIL SYSTEMES PV

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour 4E SOLEIL SYSTEMES PV. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 10 mai 2010. Clôturée le 25 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 septembre 2015 · publié le 13 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 11 mai 2011 · publié le 24 mai 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 10 mai 2010 · publié le 06 mars 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Avril 2010 désignant liquidateur Me Vincent Aussel Arche Jacques Coeur - 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 4E SOLEIL SYSTEMES PV n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 4E SOLEIL SYSTEMES PV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 4E SOLEIL SYSTEMES PV

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 septembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 11 mai 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 10 mai 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Avril 2010 désignant liquidateur Me Vincent Aussel Arche Jacques Coeur - 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant statutaire : MALMED Pascal

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant statutaire : PERCHAUD Thierry

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant non statutaire : PEREZ philippe

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2006

Marques déposées par 4E SOLEIL SYSTEMES PV

4E SOLEIL SYSTEMES PV est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SOLAIRE SYSTEMES

    N° 3537797 · Déposée le 14 novembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 11, 37 · expirée le 14 novembre 2017

  • SOLAR SYSTEM

    N° 3444624 · Déposée le 02 août 2006 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 37, 39 · expirée le 02 août 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur 4E SOLEIL SYSTEMES PV

Quel est le numéro SIREN de 4E SOLEIL SYSTEMES PV ?

Le numéro SIREN de 4E SOLEIL SYSTEMES PV est 443 168 539. Le SIRET de son siège social est 443 168 539 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58443168539.

Où se situe le siège social de 4E SOLEIL SYSTEMES PV ?

Le siège social de 4E SOLEIL SYSTEMES PV est situé 52 Pas Jean Cocteau Zac de Tournezy 1 B 31, 34070 Montpellier.

4E SOLEIL SYSTEMES PV est-elle toujours en activité ?

Oui, 4E SOLEIL SYSTEMES PV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

4E SOLEIL SYSTEMES PV est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. 4E SOLEIL SYSTEMES PV a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.