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501 074 710

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Siren501 074 710Entrepreneur individuel Marcilly-en-VilletteCréée le 13 décembre 2023

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 501 074 710

Dénomination
501 074 710
SIREN
501 074 710
SIRET (siège)
501 074 710 00028
N° TVA intracommunautaire
FR10501074710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 074 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
13 décembre 2023
Siège social
Marcilly-en-Villette
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 501 074 710

Création d'accessoires textiles avec vente des produits créés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 501 074 710

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 501 074 710

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Marcilly-en-VilletteSiègeActif

    501 074 710 00028 · ouvert le 12 novembre 2023 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 501 074 710

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 novembre 2023

  • Acte

Conformité de 501 074 710

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 074 710. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 501 074 710 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 501 074 710

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-13 · Début d'activité : 2023-11-12

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2023

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