501 305 106
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 501 305 106
INSEE- Dénomination
- 501 305 106
- SIREN
- 501 305 106
- SIRET (siège)
- 501 305 106 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR73501305106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 305 106
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 février 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 22 décembre 2025
- Siège social
- Champagnole
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 501 305 106
Agent commercial en immobilier.
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Dirigeants et représentants de 501 305 106
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 501 305 106
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- ChampagnoleSiègeActif
501 305 106 00020 · ouvert le 06 février 2026 · NAF 6831Z
Conformité de 501 305 106
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 305 106. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 501 305 106 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 501 305 106
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 2025
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