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501 382 220

Active
Siren501 382 220Entrepreneur individuel BESANCONCréée le 01 décembre 2007

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 501 382 220

Dénomination
501 382 220
SIREN
501 382 220
SIRET (siège)
501 382 220 00017
N° TVA intracommunautaire
FR70501382220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 382 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
01 décembre 2007
Siège social
BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 501 382 220

Autres activités récréatives et de loisirs

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Dirigeants et représentants de 501 382 220

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 501 382 220

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BESANCONSiègeActif

    501 382 220 00017 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 9329Z

Conformité de 501 382 220

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 501 382 220. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 501 382 220 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 501 382 220

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2007

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