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502 245 277

Active
Siren502 245 277Entrepreneur individuel JAUSIERSCréée le 25 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 502 245 277

Dénomination
502 245 277
SIREN
502 245 277
SIRET (siège)
502 245 277 00038
N° TVA intracommunautaire
FR20502245277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 245 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
25 janvier 2008
Siège social
JAUSIERS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 502 245 277

elevage de chevaux

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de 502 245 277

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 502 245 277

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 245 277

3 établissements, dont 2 en activité.

  • JAUSIERSSiègeActif

    502 245 277 00038 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 0143Z

  • ROUSSILLONActif

    502 245 277 00020 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0143Z

  • LES ALLUESFermé

    502 245 277 00012 · ouvert le 25 janvier 2008 · NAF 7912Z

Documents juridiques de 502 245 277

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du -

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de 502 245 277

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 502 245 277. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 502 245 277

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 245 277. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 245 277 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 502 245 277

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-25

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2008

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