502 463 086
Active7010Z · Activités des sièges sociaux
Fiche d'identité de 502 463 086
INSEE- Dénomination
- 502 463 086
- SIREN
- 502 463 086
- SIRET (siège)
- 502 463 086 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR55502463086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 463 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7010Z - Activités des sièges sociaux
- Date de création
- 28 janvier 2008
- Siège social
- MORANCE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 502 463 086
Activités des sièges sociaux
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Dirigeants et représentants de 502 463 086
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 502 463 086
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- MORANCESiègeActif
502 463 086 00046 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 7010Z
- BRONFermé
502 463 086 00012 · ouvert le 28 janvier 2008 · NAF 8623Z
- ORLIENASFermé
502 463 086 00020 · ouvert le 14 janvier 2009 · NAF 8623Z
- MORANCEFermé
502 463 086 00038 · ouvert le 06 novembre 2012 · NAF 8623Z
Conformité de 502 463 086
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 463 086. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 502 463 086 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 502 463 086
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 janvier 2008
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