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502 796 535

Active
Siren502 796 535Entrepreneur individuel LA CHAPELLE-LAUNAYCréée le 15 janvier 2008

7410Z · Activités spécialisées de design

Fiche d'identité de 502 796 535

Dénomination
502 796 535
SIREN
502 796 535
SIRET (siège)
502 796 535 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41502796535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 796 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
15 janvier 2008
Siège social
LA CHAPELLE-LAUNAY
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 502 796 535

Activités spécialisées de design

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Dirigeants et représentants de 502 796 535

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 796 535

1 établissement, dont 1 en activité.

  • LA CHAPELLE-LAUNAYSiègeActif

    502 796 535 00016 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 7410Z

Conformité de 502 796 535

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 796 535. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 796 535 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 502 796 535

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2008