502 805 401
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 502 805 401
INSEE- Dénomination
- 502 805 401
- SIREN
- 502 805 401
- SIRET (siège)
- 502 805 401 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR61502805401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 805 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 mars 2008
- Siège social
- JURANCON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Objet social de 502 805 401
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 502 805 401
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 502 805 401
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- JURANCONSiègeActif
502 805 401 00051 · ouvert le 20 janvier 2021 · NAF 9003A
- NAYFermé
502 805 401 00010 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 1419Z
- COARRAZEFermé
502 805 401 00036 · ouvert le 09 janvier 2012 · NAF 1413Z
- MONTAUTFermé
502 805 401 00044 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 1419Z
Conformité de 502 805 401
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 805 401. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 502 805 401 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 502 805 401
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2008
Marques déposées par 502 805 401
INPI502 805 401 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeCOKIYETT
N° 3230803 · Déposée le 13 juin 2003 · Marque semi-figurative
Classes 16, 18, 25, 28 · valable jusqu’au 13 juin 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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