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502 858 442

Active
Siren502 858 442Entrepreneur individuel BAYONNECréée le 27 février 2008

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Fiche d'identité de 502 858 442

Dénomination
502 858 442
SIREN
502 858 442
SIRET (siège)
502 858 442 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07502858442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 858 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
27 février 2008
Siège social
BAYONNE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 502 858 442

FABRICATION DE VETEMENTS FEMININS SUR MESURE

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Dirigeants et représentants de 502 858 442

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 858 442

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BAYONNESiègeActif

    502 858 442 00010 · ouvert le 03 mars 2008 · NAF 1413Z

Conformité de 502 858 442

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 858 442. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 858 442 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 502 858 442

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2008