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502 909 484

Active
Siren502 909 484Entrepreneur individuel BesançonCréée le 11 janvier 2008

8621Z · Activité des médecins généralistes

Fiche d'identité de 502 909 484

Dénomination
502 909 484
SIREN
502 909 484
SIRET (siège)
502 909 484 00060
N° TVA intracommunautaire
FR67502909484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 909 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
11 janvier 2008
Siège social
Besançon
Établissements
5
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 502 909 484

Activité des médecins généralistes

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Dirigeants et représentants de 502 909 484

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 909 484

5 établissements, dont 3 en activité.

  • BesançonSiègeActif

    502 909 484 00060 · ouvert le 18 juillet 2013 · NAF 8621Z

  • BESANCONActif

    502 909 484 00045 · ouvert le 17 octobre 2018 · NAF 6820A

  • BESANCONActif

    502 909 484 00052 · ouvert le 16 décembre 2020 · NAF 6820A

  • CHATILLON-LE-DUCFermé

    502 909 484 00011 · ouvert le 11 janvier 2008 · NAF 8621Z

  • BesançonFermé

    502 909 484 00037 · ouvert le 18 juillet 2013 · NAF 8621Z

Conformité de 502 909 484

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 909 484. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 909 484 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 502 909 484

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2008