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502 946 916

Active
Siren502 946 916Entrepreneur individuel Sousceyrac-en-QuercyCréée le 01 mars 2008

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 502 946 916

Dénomination
502 946 916
SIREN
502 946 916
SIRET (siège)
502 946 916 00033
N° TVA intracommunautaire
FR37502946916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 946 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 mars 2008
Siège social
Sousceyrac-en-Quercy
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 502 946 916

ELEVAGE DE CHEVAUX DEBOURRAGE ET ATTELAGE

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Dirigeants et représentants de 502 946 916

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 502 946 916

3 établissements, dont 1 en activité.

  • Sousceyrac-en-QuercySiègeActif

    502 946 916 00033 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 0143Z

  • LIVINHAC-LE-HAUTFermé

    502 946 916 00017 · ouvert le 01 mars 2008 · NAF 0113Z

  • SOUSCEYRAC-EN-QUERCYFermé

    502 946 916 00025 · ouvert le 16 avril 2019 · NAF 0143Z

Conformité de 502 946 916

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 502 946 916. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 502 946 916 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 502 946 916

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2008

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