503 084 949
Active8559B · Autres enseignements
Fiche d'identité de 503 084 949
INSEE- Dénomination
- 503 084 949
- SIREN
- 503 084 949
- SIRET (siège)
- 503 084 949 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR43503084949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 084 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 12 mars 2008
- Siège social
- ROSNY-SOUS-BOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 503 084 949
Autres enseignements
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Dirigeants et représentants de 503 084 949
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 503 084 949
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- ROSNY-SOUS-BOISSiègeActif
503 084 949 00026 · ouvert le 23 mars 2010 · NAF 8559B
- PARISFermé
503 084 949 00018 · ouvert le 12 mars 2008 · NAF 8559A
Conformité de 503 084 949
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 503 084 949. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 503 084 949 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 503 084 949
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mars 2008
Marques déposées par 503 084 949
INPI503 084 949 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeE ENGLISH EXPERTISE
N° 3589545 · Déposée le 21 juillet 2008 · Marque semi-figurative
Classes 35, 39, 41 · expirée le 21 juillet 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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