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503 258 816

Active
Siren503 258 816Entrepreneur individuel PRESENTEVILLERSCréée le 06 juillet 2022

1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

Fiche d'identité de 503 258 816

Dénomination
503 258 816
SIREN
503 258 816
SIRET (siège)
503 258 816 00035
N° TVA intracommunautaire
FR75503258816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 258 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Date de création
06 juillet 2022
Siège social
PRESENTEVILLERS
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 503 258 816

FABRICATION D'ARTICLES DE DECORATION EN DIVERS MATERIAUX EN SEDENTAIRE ET NON SEDENTAIRE

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Dirigeants et représentants de 503 258 816

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 503 258 816

4 établissements, dont 1 en activité.

  • PRESENTEVILLERSSiègeActif

    503 258 816 00035 · ouvert le 03 mai 2022 · NAF 1629Z

  • SAINTE-MARIEFermé

    503 258 816 00019 · ouvert le 03 avril 2008 · NAF 3109B

  • DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBSFermé

    503 258 816 00027 · ouvert le 09 février 2009 · NAF 3213Z

  • PRESENTEVILLERSFermé

    503 258 816 00043 · ouvert le 03 mai 2018 · NAF 0149Z

Conformité de 503 258 816

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 503 258 816. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 503 258 816 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 503 258 816

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2022

Marques déposées par 503 258 816

503 258 816 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • L ATELIER DU P TIT HERISSON

    N° 4300016 · Déposée le 17 septembre 2016 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 14, 16, 20, 21, 26, 28 · expirée le 17 septembre 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr