503 258 816
Active1629Z · Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
Fiche d'identité de 503 258 816
INSEE- Dénomination
- 503 258 816
- SIREN
- 503 258 816
- SIRET (siège)
- 503 258 816 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR75503258816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 258 816
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1629Z - Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie
- Date de création
- 06 juillet 2022
- Siège social
- PRESENTEVILLERS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 503 258 816
FABRICATION D'ARTICLES DE DECORATION EN DIVERS MATERIAUX EN SEDENTAIRE ET NON SEDENTAIRE
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Dirigeants et représentants de 503 258 816
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 503 258 816
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- PRESENTEVILLERSSiègeActif
503 258 816 00035 · ouvert le 03 mai 2022 · NAF 1629Z
- SAINTE-MARIEFermé
503 258 816 00019 · ouvert le 03 avril 2008 · NAF 3109B
- DAMPIERRE-SUR-LE-DOUBSFermé
503 258 816 00027 · ouvert le 09 février 2009 · NAF 3213Z
- PRESENTEVILLERSFermé
503 258 816 00043 · ouvert le 03 mai 2018 · NAF 0149Z
Conformité de 503 258 816
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 503 258 816. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 503 258 816 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 503 258 816
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juillet 2022
Marques déposées par 503 258 816
INPI503 258 816 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeL ATELIER DU P TIT HERISSON
N° 4300016 · Déposée le 17 septembre 2016 · Marque semi-figurative
Classes 14, 16, 20, 21, 26, 28 · expirée le 17 septembre 2026
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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