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503 444 036

Active
Siren503 444 036Entrepreneur individuel ChaponostCréée le 17 novembre 2025

3811Z · Collecte des déchets non dangereux

Fiche d'identité de 503 444 036

Dénomination
503 444 036
SIREN
503 444 036
SIRET (siège)
503 444 036 00027
N° TVA intracommunautaire
FR22503444036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 444 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3811Z - Collecte des déchets non dangereux
Date de création
17 novembre 2025
Siège social
Chaponost
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 503 444 036

CHEF D EQUIPE TRAVAUX PUBLICS CODE APE 7112B

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Dirigeants et représentants de 503 444 036

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 503 444 036

1 établissement, dont 1 en activité.

  • ChaponostSiègeActif

    503 444 036 00027 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 4120B

Conformité de 503 444 036

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 503 444 036. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 503 444 036 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 503 444 036

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2025