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504 401 068

Active
Siren504 401 068Entrepreneur individuel BROUILLACréée le 01 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 504 401 068

Dénomination
504 401 068
SIREN
504 401 068
SIRET (siège)
504 401 068 00011
N° TVA intracommunautaire
FR15504401068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 401 068
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juin 2008
Siège social
BROUILLA
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 504 401 068

Culture de fruits oléagineux,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de 504 401 068

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de 504 401 068

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 504 401 068

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BROUILLASiègeActif

    504 401 068 00011 · ouvert le 29 janvier 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de 504 401 068

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 504 401 068

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 504 401 068. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 504 401 068

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 504 401 068. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 504 401 068 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 504 401 068

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2008

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